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Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
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Avis 20150285
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au projet de réhabilitation du Carreau du Temple, notamment :
1) le...
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Avis 20150412
Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre
Communication de l'entier dossier de réalisation de la zone d'activités concertées des Hauts de...
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Avis 20150437
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants concernant le...
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Avis 20150514
Préfecture du Gard
Copie de documents relatifs à l'arrêté n° 2004-10-12 du 10 décembre 2004 portant déclaration...
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Avis 20150610
Communauté d'agglomération Amiens Métropole
Copie de documents relatifs aux zones d'aménagement concerté suivantes : ZAC Pôle logistique...
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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20150706
Mairie d'Elancourt
Copie des documents suivants :
- concernant la zone d'activité concertée (ZAC) « la Clef de...
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Avis 20150741
Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44)
Copie, de préférence par courriel, du dossier déposé par la société SERENIS, au titre de la loi...
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Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...
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Avis 20152979
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie, de préférence par courriel, du projet architectural comportant l'énumération des...
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Avis 20153157
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie de la plaquette de concertation dans sa version la plus récente concernant le projet de...
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Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne
Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...
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Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
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Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...
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Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
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Avis 20153277
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Communication des documents suivants sur lesquels le maire s'est fondé pour édicter la...
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Avis 20151868
Préfecture du Val-d'Oise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...