Recherche - CADA

Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20165169
Mairie de Colombes

Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.

12/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)

Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.

19/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...

23/02/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...

23/03/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château

Communication de préférence par courriel des documents suivants : I) les correspondances...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20180219
Bordeaux Métropole

Communication de l'étude ayant pour objet « d'apprécier et préciser les équilibres financiers du...

05/04/2018 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20191240
Mairie de Saint-Grégoire

Communication des documents suivants concernant le dossier de déclaration d'utilité publique...

26/09/2019 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20195474
Mairie de Grabels

Communication, selon des modalités à convenir ensemble, des études établies par la société X, en...

23/04/2020 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20212154
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant l'implantation...

06/05/2021 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20211751
Mairie de Clamart

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211916
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20211917
Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama)

Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants : I. les documents relatifs aux...

15/04/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Zones d’activités Pollution Territoriale
Avis 20212761
Mairie de Sablons

Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20212829
Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)

Communication, par courriel, de la copie des documents suivants, dans le cadre de la...

17/06/2021 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213065
Mairie de Salaise-sur-Sanne

Communication du dossier relatif à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC)...

17/06/2021 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20213141
Mairie de Draveil

Communication, par un envoi de fichier format pdf par courriel, de la copie des documents...

08/07/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Support de communication