Recherche - CADA

Zones d’activités Affaire courante Favorable/Sauf préparatoire

Avis 20165169
Mairie de Colombes

Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.

12/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)

Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.

19/01/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...

23/02/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20161824
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la phase 1 achevée de l'étude stratégique et pré-opérationnelle de...

09/06/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20170130
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »

Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert...

23/03/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20161439
Communauté de communes de Vallet

Copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage pour la ZAC du Brochet.

12/05/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20160681
Mairie de Strasbourg

Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...

31/03/2016 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Gestion domaniale
Avis 20152831
Mairie de Fontainebleau

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Zones d’activités Permis de construire
Avis 20174899
Mairie de Salses-le-Château

Communication de préférence par courriel des documents suivants : I) les correspondances...

11/01/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20142038
Mairie de Sérignan

Copie actualisée à ce jour de tous les documents qui constituent le dossier de création et de...

19/06/2014 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Conseil 20142545
Mairie de Ris-Orangis

Caractère communicable, à la présidente du conseil syndical des bâtiments B/C de la résidence du...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Commerce Zones d’activités
Avis 20142950
Communauté de communes de la Boucle de la Seine

Copie des documents suivants : 1) la délibération autorisant le président de la communauté de...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20133935
Mairie de Montpellier

Communication des documents suivants, relatifs à la zone d'aménagement concerté (ZAC) du nouveau...

24/10/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132752
Mairie de Roquebrune-sur-Argens

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal du 15 novembre 2012 délivrant le permis de...

12/09/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Zones d’activités POS-PLU
Avis 20134415
Mairie de La Possession

Copie du dossier d'enquête d'utilité publique relatif à la ZAC Balthazar.

21/11/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20130055
Préfecture de la Manche

Copie des documents suivants : 1) le dossier d'enquête publique conjointe (DUP, cessibilité,...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Enquête publique
Avis 20130056
Mairie de Cestas

Copie de documents relatifs à l'implantation et à la propriété d'équipements de...

24/01/2013 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Industrie
Avis 20131731
Mairie de Pont-l'Abbé-d'Arnoult

Consultation, en mairie, des documents suivants : 1) le journal général et le grand livre...

25/04/2013 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Zones d’activités Publicité
Avis 20183556
Préfecture des Alpes-Maritimes

Communication des documents suivants concernant le dossier « OPEN SKY Valbonne CDAC 79 » du 16...

20/12/2018 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Commerce Grande distribution Commerce de détail Zones d’activités
Avis 20012972
préfet des Pyrénées-Atlantiques

- procès-verbal de clôture de l'instruction mixte réalisée sur le projet de création du...

02/08/2001 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Zones d’activités

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