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Avis 20164466
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courriel ou courrier, des documents suivants :
I- au titre de l'adoption de la...
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Avis 20164558
Communauté de communes de Vallet
Copie des courriers adressés par X, aménageur de la ZAC du Brochet à Vallet, à la communauté de...
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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20164949
Mairie de Tournus
Communication des documents suivants :
1) le dossier intitulé « En Baraban », présenté aux élus...
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Avis 20165169
Mairie de Colombes
Copie, au format PDF, du dossier relatif à la réalisation de la ZAC Charles de Gaulle est.
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Avis 20165178
Mairie de Plessis-Pâté
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'entier dossier soumis à enquête...
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Avis 20090790
président de la société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
- copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents administratifs communicables...
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Avis 20103947
préfet de la Réunion
- la copie des documents suivants :
1) tous documents utiles concernant les divers travaux...
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Avis 20163786
Grand Paris Aménagement
Communication de la délibération par laquelle le conseil d'administration du 28 juin 2016 a...
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Avis 20163798
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix Blanche mené sur le...
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Avis 20164057
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Copie, par courriel ou courrier, de documents de préparation liés à l'avis d'autorité...
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Avis 20164065
Mairie de Plaisance-du-Touch
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à la création de la zone d'activités...
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Avis 20164265
Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
Copie de documents dans le cadre de l'aménagement de la zone d'aménagement concertée du Pont de...
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20171800
Mairie de Melun
Copie de documents dans le cadre de la déclaration d'utilité publique n° 16 DCSE EXP 01 du 14...
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Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
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Avis 20165578
Marché d'interêt national de Châteaurenard (MIN)
Copie de l'étude concernant le redéploiement du marché d'intérêt national de Châteaurenard Provence.
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Avis 20165777
Mairie de Montarnaud
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération n° 2009/137 du...
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Avis 20165797
Mairie d'Aigues-Mortes
Communication de l'état contractuel des profondeurs concernant le creusement du bassin Marina...
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Avis 20165806
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de préférence par courriel, de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...