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Avis 20203427
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le bilan exhaustif des...
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Avis 20203569
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) le bilan exhaustif des...
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Avis 20203045
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20203377
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la nouvelle convention...
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Avis 20202403
Syndicat mixte des transports du bassin d’Alès
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, des documents suivants :
1) les différents...
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Avis 20202386
RATP
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, relatifs :
1) à...
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Avis 20201555
Ministère de la Transition écologique
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par voie numérique (clé USB ou...
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Avis 20201179
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, en sa qualité de conseiller régional, des bulletins de ponctualité mensuels,...
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Avis 20195621
Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine Tisséo Collectivités
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy
Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...
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Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
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Avis 20201338
Société Publique Locale Tisséo Ingenierie
Communication de la copie des documents relatifs aux marchés publics de travaux des entreprises...
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Avis 20200695
SNCF
Communication de la liste des titres de transports validés à la gare d'Elbeuf le 15 novembre...
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Avis 20192971
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Copie de l'étude, relative aux scénarios de desserte de Parly 2 par bus, plus récente que celle...
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Avis 20200506
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la convention...
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Avis 20195571
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication de la convention d’exploitation 2018-2023 et de ses annexes, passée entre la...
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Avis 20193941
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux travaux de voirie...
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Avis 20193349
Préfecture de la région Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...