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Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien
Copie des documents suivants :
1) la délibération prise par le conseil communautaire en...
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Avis 19971796
ministre de l'équipement/secrétariat général au tunnel sous la Manche
- copie du compte-rendu adressé par Eurotunnel à la commission de sécurité au sujet de...
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Avis 20184561
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Publication sur une plateforme « open data » des données horaires théoriques et temps réel du...
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Avis 20192027
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par courrier électronique, de l'intégralité de l'étude comparative de solutions,...
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Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
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Avis 20194794
Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Communication du compte rendu du comité des usagers des transports urbains du 21 mai 2019.
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Avis 20193349
Préfecture de la région Bretagne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20193819
Mairie de Paris
Communication des documents relatifs aux opérateurs de trottinettes :
1) les contrats les liant...
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Avis 20200193
SNCF Réseau
Communication, en version papier noir et blanc, des documents relatifs aux lignes ferroviaires...
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Avis 20212193
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
Communication de la liste des points d’arrêt de bus appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20213205
Syndicat mixte de transports du Sud Seine-et-Marne
Communication de la liste des points d’arrêt appartenant au réseau de transport routier...
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Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20211403
Régie des transports publics de l'agglomération toulousaine Tisséo Voyageurs
Communication, par voie électronique ou par courrier, au lieu de la consultation au siège de...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20214819
Préfecture de la Sarthe
Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs à la mise en œuvre des...
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Avis 20212361
SYTRAL Mobilités (anciennement Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise)
Communication de la copie des documents suivants relatifs au projet de transport par câble dans...