Recherche - CADA

Transports publics Développement Durable Et Transports/Transports Affaire courante

Avis 20092466
président-directeur général de la RATP

- copie des documents suivants relatifs à la création d'une ligne de tramway entre Villejuif et...

16/07/2009 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Expropriation - préemption
Avis 20161908
SNCF

Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole

Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis

Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Contrats administratifs
Avis 20161088
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire du Grand Chalon, de documents relatifs à la...

14/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161178
SNCF

Communication des documents faisant apparaître le nombre de voyages effectués, ainsi que le...

14/04/2016 Défavorable/Commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20161256
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable de « L'enquête Origine/Destination - Montée/Descente du réseau bus+tram...

28/04/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Conseil 20161348
Communauté d'agglomération Tours plus

Caractère communicable d'un document concernant « Les chiffres de fréquentation du réseau de...

09/06/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20162949
SNCF

Copie d'éléments relatifs à la ligne ferroviaire Perpignan-Cerbère-Port-Bou pour les trois...

07/07/2016 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus

Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160021
Société d'économie mixte des transports de l'agglomération de Montpellier (TAM)

Copie du registre des contrôles techniques des appareils automatiques de distributions de titres...

04/02/2016 Sans objet Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160486
SNCF Réseau

Copie des documents réglementaires portant autorisation d’aménager construire ou de modifier des...

14/04/2016 Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20160502
Conseil départemental du Lot

Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...

17/03/2016 Défavorable/Préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Tourisme
Avis 20155851
SNCF

Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20156114
Mairie de Marseille

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

04/02/2016 Favorable Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication des éléments suivants : 1) la liste des sociétés effectuant des transports...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20152363
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie de deux études, technique et économique, détenues par la sous-préfecture de Saint-Gaudens,...

18/06/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20152379
Conseil régional de Basse-Normandie

Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics