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Transports publics Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20163686
SNCF

Copie du préavis de grève concernant le mouvement social du 15 mai 2016.

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Grève
Avis 20165376
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Copie des documents contenant les obligations contractuelles en vigueur entre le département du...

12/01/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Handicap - invalidité
Avis 20170088
SNCF

Copie des documents suivants : 1) la lettre de la SNCF adressée au président de la région...

07/09/2017 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20161908
SNCF

Copie du préavis de grève relatif au mouvement interprofessionnel du 31 mars 2016.

23/06/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20162544
Communauté d'agglomération Chambéry métropole

Communication du document cadre du projet relatif à la nouvelle organisation du réseau bus.

21/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20161073
Société Phébus-Kéolis

Copie du contrat passé avec le Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) et la commune de...

28/04/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Contrats administratifs
Avis 20171327
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)

Communication, par voie électronique ou à défaut par envoi postal, des contrats conclus entre le...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20171454
Communauté d'agglomération Côte basque-Adour

Copie de la délégation de service public 2017-2023 relatif à la gestion des transports urbains...

24/05/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Transports publics Délégation de service public
Avis 20162952
Communauté d'agglomération Tours plus

Copie de la délibération en date du 25 novembre 2015, modifiant le règlement de « Fil blanc »,...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20163210
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication de la délibération créant le circuit de transport scolaire n° 8.

15/09/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20160182
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)

Copie de documents relatifs aux modalités d'exploitation de la gare routière utilisée par les...

18/02/2016 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20155851
SNCF

Copie du préavis concernant la grève régionale du vendredi 6 novembre 2015 à 1h00 au samedi 7...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics Grève
Avis 20151554
Conseil départemental de la Haute-Corse

Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur le transport routier...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transports publics
Avis 20150225
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication des éléments suivants : 1) la liste des sociétés effectuant des transports...

19/02/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20150781
Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

Communication, par courriel, des documents suivants relatifs à la délibération n° 2014/457...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20153399
SNCF

Copie de la bande tachygraphique du train TER n° 16515 pour la journée du 20 février 2015.

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20153400
SNCF Réseau

Communication de documents relatifs à un programme de travaux devant entraîner la fermeture de...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20152379
Conseil régional de Basse-Normandie

Copie de l'avis émis par la Région de la Basse-Normandie ou la réponse à la lettre de...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20153785
Préfecture de l'Eure

Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » : 1) les analyses...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Transports publics
Avis 20154405
SNCF Réseau

Copie de documents relatifs à la réalisation de travaux pour passer des canalisations sous la...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics

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