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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
11/04/2013
Territoriale
Représentation
Irrecevable/Abonnement
Avis 20131600
Mairie de Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Communication des documents suivants : 1) l'organigramme du personnel ; 2) la délibération de...
11/04/2013
Favorable
Irrecevable/Abonnement
Irrecevable/Imprécise
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation