Recherche - CADA

Territoriale Congés Sans objet/Communiqué

Avis 20135238
Mairie de Ploërmel

Copie de l'accord sur la réduction du temps de travail ainsi que de toutes les informations...

30/01/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Organisation des services Congés
Avis 20150362
Mairie du Mont-Dore

Communication des documents suivants : 1) l'audit sur les congés effectué par les services en...

05/03/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Territoriale Congés
Avis 20152171
Communauté de communes du Sud Gironde

Communication d'une copie des documents suivants la concernant : 1) l'arrêté prononçant sa...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Carrière Congés
Avis 20152247
Mairie de Niort

Communication d'une copie des documents suivants : 1) les accords en vigueur relatifs à...

18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Congés
Avis 20155919
Mairie de Breuil-Bois-Robert

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155923
Mairie de Chanteloup-les-Vignes

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155940
Mairie des Alluets-le-Roi

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155941
Mairie de Limay

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155943
Mairie de Meulan

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer

Communication de l'arrêté de nomination la concernant.

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale
Avis 20175513
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181793
Mairie d'Amboise

Copie de l'intégralité de son dossier administratif comportant notamment : 1) l'état précis de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Congés
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération Effectif