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Avis 20191428
Mairie de Nanterre
Copie, par courriel, des documents suivants, le concernant :
1) les résultats au facteur SNAPI...
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Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ;
2) l'avis du...
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Avis 20191759
Mairie du Pontet
Communication, dans le cadre de la tenue de la commission administrative paritaire du 14 juin...
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Avis 20191994
Mairie de Bron
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20193645
Conseil départemental de l'Aude
Communication des documents suivants, relatifs aux docteurs X et X :
1) leurs diplômes, titres...
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Avis 20194077
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les montants des primes perçues par les officiers de...
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Avis 20185554
Présidence de la Polynésie française
Communication, par courrier électronique, de l'acte portant détachement de Madame X à...
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Avis 20186266
Etablissement public territorial Plaine Commune
Communication des documents suivants :
1) une copie de l'intégralité des pièces de son dossier...
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Avis 20190220
Institution Interdépartementale du Parc du Tremblay
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur du conseil d'administration du...
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Avis 20192461
Mairie de Vannes
Communication de l'arrêté de nomination de Monsieur X sur le poste d'adjoint du responsable de...
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Avis 20193092
Préfecture de police de Paris
Communication de la copie intégrale des délibérations ayant institué les dispositions...
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Avis 20193564
Ministère de l'Intérieur
Communication d'une copie de l'arrêté de détachement actuellement en vigueur de Monsieur X...
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Avis 20194830
Mairie de Carqueiranne
Communication de la copie des avis concernant sa cliente, qui fait l'objet d'une suspension à...
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Avis 20190115
Centre Hospitalier Aunay-Bayeux
Communication de la décision individuelle portant avancement d’échelon le concernant prise en...
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Conseil 20193756
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDGFPT 42)
Caractère communicable des documents de travail suivants, relatifs à la promotion interne des...
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Avis 20193383
Etablissement public de coopération culturelle de la Nièvre RESO
Communication, après occultation, le cas échéant, de certains éléments, des documents suivants...
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Avis 20193782
Orchestre national de Metz
Communication, sous format électronique ou par voie postale à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...
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Avis 20194273
Mairie de Courdemanche
Communication de l'attestation employeur pour faire valoir ses droits auprès de Pôle emploi,...
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...