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Avis 20200931
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par envoi postal, des documents suivants relatifs à la taxe d’enlèvement des...
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Avis 20201675
Clermont Auvergne Métropole
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif relatif à l'exercice 2018...
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Avis 20204141
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2018, 2019, comprenant...
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Avis 20204555
Mairie de Salaise-sur-Sanne
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les justificatifs des...
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Avis 20202115
Communauté de communes le Grésivaudan
Copie des documents suivants relatifs aux années 2018, 2019 et 2020 :
1) les budgets primitifs...
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Avis 20202653
Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
Communication des documents se rapportant à la direction de la prévention et de la valorisation...
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Avis 20201350
Mairie de Voulx
Communication de la liste des cent vingt-cinq ménages dont les factures d'eau sont impayées.
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Avis 20195851
Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
Communication du listing de la collecte des déchets ménagers du X, pour l’année écoulée.
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Avis 20211870
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication des documents suivants :
I) concernant le compte administratif du budget...
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Avis 20203501
Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine
Communication, par courriel, au format PDF, des documents relatifs à la seule commune de...
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Avis 20212643
Communauté de communes du Piémont-Cévenol
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20212645
Communauté de communes des Cévennes Gangeoises et Suménoises
Copie, par courrier électronique sous fichier informatique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20212871
Communauté de communes Provence Verdon
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tarif de la redevance...
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Avis 20213492
Mairie du Mesnil-Saint-Denis
Communication du procès-verbal de réunion de la commission communale des impôts.
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Avis 20212034
Communauté de communes du pays Viganais
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la taxe d'enlèvement des...
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Avis 20205169
Communauté d'agglomération Paris-Saclay (CPS)
Copie des budgets principaux avec l’état de répartition de la taxe d'enlèvement des ordures...
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Avis 20205322
Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs au...
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Avis 20204557
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les justificatifs des...
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Avis 20210688
Mairie d'Estivareilles
Copie intégrale de l'acte à l'origine de l'émission de la facture n° 003949 du 2 novembre 2020...
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Avis 20214907
Syndicat Mixte Départemental des Déchets de la Dordogne (SMD3)
Communication de la réglementation (bases légales) relative à la redevance incitative.