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Avis 20205084
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78)
Communication, par voie informatique sous la forme d’un traitement automatisé d’usage courant...
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Avis 20210076
Vannes Agglomération - Golfe du Morbihan
Communication des documents suivants :
1) la liste des agents en « CT et CCP » 2020 précisant le...
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Avis 20205089
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Normandie (CMA 14)
Communication, dans le cadre de la fusion des chambres de métiers et de l’artisanat (CMA) de...
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Avis 20205205
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales (DSDEN 66)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeur(e)s des écoles,...
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Avis 20205368
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées (DSDEN 65)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, de la liste nominative...
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Avis 20205552
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication des documents suivants :
1) l’intégralité du tableau du mouvement...
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Avis 20210026
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative des professeurs des écoles et...
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Avis 20210123
Mairie de Montereau-Fault-Yonne
Communication des documents suivants :
1) les déclarations des sections syndicales et/ou des...
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Avis 20210178
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication, avec occultation des mentions portant atteinte à la protection de la vie privée...
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Avis 20210191
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des procès-verbaux des commissions mixtes paritaires permanentes de négociation et...
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Avis 20204475
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aude (DSDEN 11)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20204476
Direction des services départementaux de l'éducation nationale d'Indre-et-Loire (DSDEN 37)
Communication des documents suivants :
1) la liste des affectations des enseignants suite aux...
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Avis 20204478
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication, au format CSV, de la liste nominative des personnels suivants, au 1er septembre...
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Avis 20204516
Mairie de Suresnes
Consultation et copie de documents présentant un intérêt des trente-cinq accords collectifs...
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Avis 20204597
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication, par mail ou à défaut par remise d'une copie papier, après occultation de toute...
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Avis 20204614
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication des documents relatifs aux affectations des personnels du 1er degré de l'éducation...
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Avis 20204616
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15)
Communication, à l’issue des phases principale et d’ajustement du mouvement intradépartemental,...
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Avis 20204619
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn (DSDEN 81)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des listes nominatives...
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Avis 20210890
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne (DSDEN 82)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20211773
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) les notes de service concernant les affectations des agents...