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Avis 20165274
Mairie de Palavas-les-Flots
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20165275
Mairie de Rion-des-Landes
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165276
Mairie de Riscle
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165277
Mairie de Rodilhan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165278
Mairie de Roquefort (40)
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165279
Mairie de Samadet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165280
Mairie de Tartas
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165281
Mairie de Saint-Vincent-de-Tyrosse
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165282
Mairie de Vauvert
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165283
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Conseil 20165676
Mairie de Louhans-Châteaurenaud
Caractère communicable, à des membres du conseil municipal, des pièces constitutives suivantes...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170184
Université d'Aix-Marseille
Copie des documents suivants concernant l’attribution d’une subvention de 15 000 euros à...
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Avis 20170463
Mairie de Lauret
Copie de la lettre envoyée au président du conseil général en vue d'obtenir des subventions...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Avis 20170627
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) la totalité du registre des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20170748
Mairie de Perles-et-Castelet
Communication de la liste des associations subventionnées par la commune, ainsi que les montants...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...