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Avis 20124529
Conseil général de l'Ardèche
Copie des documents suivants relatifs à l’attribution, à la commune de Saint-Joseph des Bancs,...
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Avis 20124562
Mairie de Linas
Copie des comptes de l'association LLM, subventionnée par la mairie.
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Avis 20130274
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents comptables relatifs à la subvention d'un montant global de 32 000...
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Avis 20130110
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Copie de la délibération du conseil régional ayant accordé une subvention à la commune de...
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Avis 20131586
Mairie de Pélissanne
Copie des comptes du comité communal d'action sociale d'une part, et de l'association Pélissanne...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132886
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants, concernant des associations ayant bénéficié de...
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Avis 20134247
Mairie de Jœuf
Consultation sur place et éventuellement copie des documents suivants relatifs aux finances...
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Avis 20140800
Conseil régional d'Aquitaine
Copie des documents suivants concernant l'association SFRAEM (société de recherche et d'analyse...
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Avis 20141401
Conseil général du Cher
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141409
Conseil général du Jura
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141413
Conseil général de la Haute-Loire
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141426
Conseil général de l'Orne
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141423
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...
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Avis 20141927
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Association des pilotes...