Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
22/10/2015
Subvention
Marché public
Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Affaire courante
Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
22/10/2015
Défavorable/Préparatoire
Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Subvention
Marché public