-
Avis 20202983
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents relatifs aux aides de la région au zoo...
-
Avis 20203654
Mairie de Le Mesnil-Simon
Communication, par consultation ou par courriel sans frais ou par publication sur le site...
-
Avis 20203995
Mairie de Bischwiller
Copie de la demande de subvention déposée par Monsieur X au nom de l'association X, section nord Alsace.
-
Avis 20203483
Communauté d'agglomération Ardenne Métropole
Communication des documents suivants concernant la création d'un fonds communautaire dédié à...
-
Avis 20203062
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par téléchargement, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
-
Avis 20195310
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication, dans le cadre des subventions accordées aux SAAD (Services d’aide et...
-
Avis 20201249
Mairie de Bordeaux
Communication, sous format numérique, des documents suivants, concernant l'association Info...
-
Avis 20201251
Mairie de Lyon
Communication, sous format numérique, des documents suivants relatifs à l'association ADFI Lyon...
-
Avis 20200176
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)
Communication, par courrier électronique, des éléments relatifs aux comptes financiers, pour les...
-
Avis 20200934
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication des documents relatifs à l'union nationale des associations de défense des...
-
Avis 20195873
Préfecture de l'Allier
Communication, par voie électronique, de l'intégralité du dossier d'installation jeune...
-
Avis 20194754
Mairie de Château-Bernard
Communication, de préférence par courrier électronique et sans frais ou à défaut par délivrance...
-
Avis 20195099
Mairie de Mimizan
Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
-
Avis 20194278
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des comptes rendus financiers des années 2016 et 2017, prévus à l'article 10 de la...
-
Avis 20194282
Direction départementale de la cohésion sociale de la Charente-Maritime (DDCS 17)
Communication de la liste des associations bénéficiaires des subventions attribuées par le...
-
Avis 20194636
Mairie de Larmor-Plage
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des dossiers des associations...
-
Avis 20192991
Mairie de Saint-Paul-de-Varces
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste de...
-
Avis 20194831
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à l'Association...
-
Avis 20192665
Mairie de Biarritz
Copie de l'intégralité des pièces du dossier de demande de subvention pour l'exercice 2019 de...
-
Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)
Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...