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Avis 20132122
Mairie de Souppes-sur-Loing
Communication d'une copie des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à...
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Avis 20132182
Préfecture de la région Bretagne
Copie de l'arrêté de subvention concernant 385 000 € alloués au titre du Fonds européen pour la...
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Avis 20132228
Mairie d'Evreux
Communication des documents suivants concernant les subventions allouées aux associations...
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Avis 20132230
Préfecture de la Haute-Corse
Copie du document produit par la commune de Carticasi, conformément aux dispositions de l'annexe...
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Avis 20132243
Université de la Réunion
La communication des documents suivants, relatifs au financement du centre de recherche...
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Avis 20132326
Mairie de Montauban
Copie des documents suivants :
1) la liste des établissements privés d'enseignement sous...
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Avis 20132427
Conseil général des Landes
Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par le Département.
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Avis 20132428
Conseil régional d'Aquitaine
Communication du montant des subventions accordées à la commune de Magescq par la Région.
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Avis 20132447
Mairie de Hacqueville
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...
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Avis 20136040
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication d'une copie de la demande de subvention émanant de l'université (objet,...
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Avis 20132715
Comité des fêtes de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des bilans, des comptes de résultats et des annexes pour les trois derniers...
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Avis 20133151
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la convention annexée à...
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Avis 20130340
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie de la convention conclue avec le club sportif de la Marne relative au financement par la...
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Avis 20130344
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants relatifs aux travaux du comité de pilotage du groupement...
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Avis 20130414
Ministère de la justice
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions allouées à l'Union nationale des...
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Avis 20132085
Mairie de Bras-Panon
Copie du bilan d'activité, du rapport financier et du rapport moral de l'association CASEC...
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Avis 20130938
Mairie de Lettret
Communication à des conseillers municipaux, par photocopies, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20132112
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants :
1) le « protocole carburant mars 2012 » ;
2) les budgets,...
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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...