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Avis 20132113
Conseil régional de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « carburant » et « gaz »...
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Avis 20132117
Conseil général de la Réunion
Communication des éléments suivants concernant les subventions « gaz » attribuées en 2012 :
1)...
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Avis 20132145
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants, relatifs aux subventions attribuées à l'association « ADFI...
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Avis 20132411
Ministère de l'économie, des finances
Communication, sous forme électronique, des documents relatifs aux demandes d'aide financière de...
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Avis 20132669
Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée (CAVEM)
Copie des documents suivants devant être produits par l'Etoile Football Club de...
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Avis 20131547
Mairie de Marck
Communication des documents suivants :
1) la notification de la décision motivée par laquelle...