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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Conseil 20152769
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à Monsieur X, dirigeant de la SAS...
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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153918
Mairie de Dun-sur-Auron
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants avec la possibilité...
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Avis 20153939
Mairie de Lyon
Copie des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention de 6000 euros à l'association...
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Avis 20153983
Office d'équipement hydraulique de Corse
Communication des documents suivants :
1) concernant le conseil d'administration :
a) les listes...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
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Avis 20154257
Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis (CAF 93)
Copie du montant total des subventions attribuées à chacun des 14 lauréats sélectionnés par le...
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Avis 20144473
Collectivité territoriale de Corse
Communication des éléments suivants concernant l'attribution d'une subvention de 4 005 194 € à...
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Conseil 20144478
Conseil régional d'Ile-de-France
Caractère communicable du détail de la rémunération des dirigeants d'associations relevant de...
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Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
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Avis 20144769
Mairie de Saint-Mandé
Communication des documents suivants :
1) la délibération fixant le ressort de chacune des...
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Avis 20144781
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, de préférence par voie électronique, des budgets et comptes de l'association...
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Avis 20144819
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication d'une copie de toute convention liant l'association « Théâtre X X » de Saint-Saëns...
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Avis 20144909
Mairie de Papaïchton
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du compte administratif d'avril 2014 à...
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Conseil 20144936
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Caractère communicable d'une copie des documents suivants à la société Sequalum, délégataire du...
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Avis 20145080
Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'ensemble des documents et éléments...
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Avis 20143692
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants, relatifs à l'association de défense des familles et de...
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Avis 20143720
Mairie de Marly
Communication des éléments suivants :
1) les coûts détaillés annuels pour les années 2011 à...