Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de la culture
Subvention
Favorable
Sans objet/Communiqué
Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
05/04/2018
Favorable
Sans objet/Communiqué
Enseignement
Culture
Loisirs / Culture
Spectacle
Subvention