CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Santé Territoriale Modalités D’Accès/Modalités

  • Avis 20161796
    Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris
    Demande de communication d'une copie, de préférence par courrier électronique ou à défaut par...
    09/06/2016 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Envoi des documents Dossier personnel Santé Territoriale
  • Avis 20162354
    Mairie de Paris
    Copie et envoi postal à son adresse et non à son médecin traitant, des pièces médicales soumises...
    23/06/2016 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Dossier médical personnel Territoriale Santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Etablissement public territorial Est Ensemble Grand Paris 1 Mairie de Paris

Séances

1 09/06/2016 1 23/06/2016

Mots-clés

2 Territoriale 1 Dossier médical personnel 1 Dossier personnel 1 Envoi des documents 1 Support de communication
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page