Recherche - CADA

Santé Retraite

Avis 20162247
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)

Communication du relevé de carrière de son père, Monsieur X, décédé le 29 février 2016,...

07/07/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Retraite Ayant droit Santé
Avis 20145065
Mairie de Grenoble

Copie des documents suivants concernant sa cliente : 1) l'avis favorable à la radiation des...

22/01/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Santé Retraite
Avis 20144239
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie et envoi, de préférence par courrier électronique, de l'arrêté du 25 août 2014 le concernant.

27/11/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Retraite
Avis 20174462
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication du relevé détaillé enregistrant l'intégralité des congés de maladie pris au cours...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Retraite
Avis 20183260
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Copie des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) l'avis de la directrice par intérim de...

07/02/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Retraite Santé
Avis 20173093
Mairie de Bagneux

Communication des documents suivants dans le cadre de sa mise à la retraite pour invalidité, à...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Retraite Santé
Avis 20133234
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05)

Communication du procès-verbal de la commission de réforme du 6 juin 2013 qui a conclu à sa mise...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé Retraite
Avis 20186085
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Château le Loup (EHPAD 69)

Communication des documents suivants, relatifs à sa cliente : 1) l’attestation employeur...

05/09/2019 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Retraite Santé Handicap - invalidité Carrière
Avis 20211982
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)

Communication des documents suivants : 1) la décision administrative arrêtée par l'inspecteur...

30/04/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Retraite Accident du travail maladie professionnelle