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Avis 20215822
La Poste
Communication des textes réglementaires qui s'imposent à La Poste en matière de traitement des...
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Avis 20211081
La Poste
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la lettre de mission du...
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Avis 20185470
La Poste
Copie, dans le cadre de sa convocation du 19 octobre, de la demande adressée par son employeur...
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Avis 20174373
La Poste
Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20171485
La Poste
Communication des pièces médicales complémentaires demandées par la commission de réforme...
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Avis 20170404
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les rapports du docteur X des dates suivantes :
a) le...
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Avis 20164034
La Poste
Copie intégrale, dans le cadre de la reconnaissance de l'imputabilité au service de l'état de...
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Avis 20155005
La Poste
Copie des rapports et expertises produits lors de la commission de réforme du 19 juin 2015...
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Avis 20154733
La Poste
Communication d'une copie du tout document le concernant (rapport, certificat médical ou...
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Avis 20154474
La Poste
Copie des documents suivants la concernant détenus par La Poste - CSRH Nice :
1) le rapport...
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Avis 20153260
La Poste
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le courrier adressé au Docteur X, médecin...
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Avis 20153523
La Poste
Communication des courriels et courriers la concernant transmis par ses supérieurs hiérarchiques...
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Avis 20153004
La Poste
Communication d'une copie des procès-verbaux de la commission reclassement réadaptation...
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Avis 20150304
La Poste
Communication de l'intégralité de son dossier médical administratif.
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Avis 20144768
La Poste
Communication de l'intégralité de son dossier personnel et médical, notamment l'historique des...
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Avis 20143188
La Poste
Communication des documents suivants le concernant :
1) les rapports du Docteur XXX XXX...
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Avis 20142525
La Poste
Communication des documents suivants :
1) son dossier administratif personnel ;
2) l'ensemble...
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Avis 20134433
La Poste
Copie de la notification la concernant de la commission réorientation - reclassement -...
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Avis 20133459
La Poste
Copie, adressée de préférence au demandeur ou au docteur XXX-XXX XXX, du compte rendu des...
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Avis 20132690
La Poste
Copie des rapports d'expertises médicales le concernant, effectuées par les Docteurs XXX et XXX.