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Avis 20153114
Préfecture de la Vendée
Communication du modèle numérique de terrain (MNT) réalisé à partir de la base de données Litto...
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Avis 20153691
Communauté de communes de Mimizan
Communication au format numérique de deux études réalisées par la société X :
1) « Elaboration...
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Avis 20153272
Préfecture de l'Hérault
Communication de l'ensemble des courriers et courriels échangés entre le cabinet du préfet, les...
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Avis 20154176
Mairie de Saint-Augustin
Communication d'une copie des études menées par le Conseil d'architecture, d’urbanisme et de...
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Avis 20154338
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20154344
Mairie de Quincampoix
Copie de la déclaration manuscrite d'ouverture de la marnière ou de la nature de la cavité...
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Avis 20154449
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté
Communication de l'avis du Conseil national pour la protection de la nature (CNPN) relatif à la...
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Avis 20154822
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Communication de l'étude ou du rapport géotechnique, réalisé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20154901
Préfecture de la Vendée
Copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de...
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Avis 20154369
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin (DREAL 87)
Communication, de préférence par voie électronique, des fiches de travaux, réalisées dans le...
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Avis 20163118
Mairie de Gournay-sur-Marne
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'état de catastrophe naturelle sur la...
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Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...
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Avis 20163665
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et le...
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Avis 20163153
Ports Normands Associés (PNA)
Communication de l'intégralité des deux conventions passées entre Ports Normands Associés et X...
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Avis 20163801
Province Nord de Nouvelle-Calédonie
Communication de l'étude d'impact environnemental liée à l'exploitation du gisement de coquilles...
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Avis 20164403
Mairie du Teil
Copie, de préférence par courriel, de l'ensemble des documents concernant le risque d'inondation...
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Avis 20162549
Etablissement public territorial de bassin (EPTB) du Vidourle
Copie des documents suivants relatifs aux projets Rive droite-Lunel Marsillargues :
1) le...
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Avis 20164851
Mairie de Nîmes
Copie de l'étude « Faune, flore, paysages et réseaux sur le territoire des garrigues habitées ».
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Avis 20165015
Mairie de Noisy-le-Sec
Communication des documents suivants :
1) l'étude réalisée concernant la galerie minière du...
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Avis 20165071
Syndicat mixte interrégional d'aménagement des digues du delta du Rhône et de la mer (SYMADREM)
Copie des rapports concernant les phases 1, 2 et 4 de l'étude de calage précis entre Beaucaire...