-
Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche
Copie de documents relatifs :
I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...
-
Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
-
Avis 20190905
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication des éléments suivants, à la suite des travaux de rehaussement réalisés par la...
-
Avis 20192603
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
-
Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
-
Avis 20205114
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Communication, par consultation, du dossier relatif aux ouvrages d'évacuation par infiltration...
-
Avis 20215302
Mairie de Larchant
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants relatifs à son domicile sis au...