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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
16/01/2014
Risques naturels
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...
16/01/2014
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Risques naturels