Recherche - CADA

15/09/2018 Rémunération Territoriale Travail Et Emploi

Avis 20180800
Mairie de Narp

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180808
Mairie de Reiningue

Communication des documents suivants : 1) le dossier administratif de sa cliente ; 2) concernant...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180844
Mairie d'Argeliers

Copie de la première délibération instituant la prime de fin d'année.

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20182259
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse

Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions,...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20181446
Mairie de Chavanoz

Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181450
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ; 2)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181740
Mairie de Sevran

Copies des documents suivants, relatifs à l'indemnité spécifique de service : 1) les arrêtés...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181789
Mairie d'Audaux

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Documentation établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre

Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181924
Conseil départemental de l'Essonne

Communication des délibérations ou des décisions, initiales ou modificatives, relatives au...

15/09/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180132
Syndicat mixte pour la gestion et l’incinération des déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS)

Copie des documents suivants, relatifs à la baisse de ses coefficients IEMP (indemnité...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération