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Rémunération Territoriale Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20182400
Mairie d’Auterive

Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs aux...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20182310
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse

Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20182337
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la communauté du Béthunois (SIVOM 62)

Communication du bulletin de paie ou de tout autre justificatif relatif au virement de la somme...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20182352
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse

Copie des délibérations concernant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20182375
Mairie de Thorigny-sur-Oreuse

Communication, de préférence par voie électronique, des délibérations concernant le régime...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20184235
Conseil départemental du Var

Communication de la délibération fixant les taux de l'indemnité forfaitaire pour travaux...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20190485
Mairie de Nice

Communication des documents relatifs à la prise en charge des frais de déplacement des agents...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Concours Rémunération Territoriale
Avis 20193444
Eurométropole de Strasbourg

Communication de l'ensemble des documents qui ont été établis par l’administration sur le régime...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20191597
Mairie de Clef-Vallée-d'Eure

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté instaurant le régime indemnitaire ; 2) l'avis du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Rémunération
Avis 20194143
Mairie de Magalas

Copie, sur support papier ou par courrier électronique, des bulletins de salaires émis par la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20195901
Mairie de Kaysersberg Vignoble

Copie de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20192328
Mairie de Bras-Panon

Communication d'un état de ses heures supplémentaires effectuées depuis 2012.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20202768
Centre intercommunal d'action sociale de Domme-Villefranche du Périgord (CCAS 24)

Copie des documents suivants : 1) la délibération du CIAS portant sur le cadre de la modulation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération Effectif
Avis 20200247
Conseil départemental du Cher

Copie de la la liste des agents bénéficiaires de la NBI actualisée au 1er septembre 2019...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20204221
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication d'une copie de l'arrêté pris par la commune de Sainte-Anne concernant la situation...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20211861
Mairie de Gorges

Communication de la délibération relative à la mise en place de la prime de fin d'année...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20211490
Mairie de Lunel

Copie des documents relatifs à l'attribution d'une prime exceptionnelle COVID-19 aux agents...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération