CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rémunération Subvention Emprunt

  • Avis 20215545
    Mairie de Kerprich-aux-Bois
    Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
    25/11/2021 Favorable Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention Permis de construire Rémunération Emprunt
  • Avis 20222069
    Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
    12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Kerprich-aux-Bois 1 Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)

Séances

1 25/11/2021 1 12/05/2022

Mots-clés

2 Budgets et comptes 2 Emprunt 2 Subvention 1 Carrière 1 Déchets 1 Marché public 1 Permis de construire

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page