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Avis 20136082
Mairie de Longueil-Annel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20136094
Université du Sud Toulon-Var
Communication des documents relatifs à l'utilisation des enveloppes indemnitaires pour les...
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Avis 20136100
Mairie de Noaillan
Communication des délibérations du conseil municipal relatives à la mise en place du régime...
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Avis 20132021
Communauté urbaine Nantes Métropole
Copie du dernier tableau financier récapitulatif faisant apparaître nominativement pour tous les...
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Avis 20130169
Chambre de métiers et de l'artisanat de la Moselle (CMA 57)
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20130170
Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20130171
Préfecture de la Moselle
Communication des documents suivants :
1) la « proposition d'intégration » le concernant dans...
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Avis 20131472
Mairie de Préseau
Communication des documents relatifs aux indemnités versées aux élus municipaux (maire,...
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Avis 20132305
Communauté de communes de Cattenom et environs
Copie de la délibération instaurant l'indemnité d'exercice de missions des préfectures (IEMP) à...
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Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...
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Avis 20132664
Mairie de Boulogne-sur-Mer
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132665
Mairie de Calais
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132666
Mairie de Dunkerque
Communication de la délibération du conseil municipal relative aux indemnités allouées au maire,...
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Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
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Avis 20133050
Mairie des Mureaux
Copie des arrêtés des régimes indemnitaires des gardiens logés par nécessité absolue de service.
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Avis 20133103
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication des documents suivants concernant le recours hiérarchique qu'il a intenté auprès...
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Avis 20133288
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication de la délibération autorisant l'attribution d'une indemnité de départ volontaire.
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Avis 20133339
Mairie de Saint-Jean-de-Maurienne
Communication, par voie informatique, des bulletins de salaire et des contrats de travail des...
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Avis 20133340
Conseil général de la Haute-Corse
Communication des documents suivants :
1) relatifs aux délibérations du conseil général numéros...
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Avis 20133364
Mairie de Saint-Pierre (97250)
Communication de la délibération du conseil municipal portant l'octroi d'une bonification de...