Recherche - CADA

Rémunération Sans objet/Communiqué

Avis 20154559
Mairie de Martigues

Communication, par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents suivants relatifs à...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20154666
Service départemental d'incendie et de secours du Gard (SDIS 30)

Communication des documents suivants : 1) la liste des candidats présents aux épreuves de sport...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Concours Rémunération
Avis 20154728
Mairie de Bagneaux-sur-Loing

Communication d'une copie du procès-verbal de chacune des séances du conseil municipal de...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Rémunération
Avis 20154916
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication de la pièce comptable justifiant la prise en traitement de son salaire par la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20154980
Mairie de Turny

Copie de la délibération du conseil municipal en date du 10 juin 2015 fixant le régime...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20151161
Orange Groupe

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité des documents portant le détail des...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Pension
Avis 20151179
Caisse des écoles du 8e arrondissement de Paris

Communication des documents suivants : 1) la délibération de la caisse des écoles du 4 janvier...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20151496
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Copie intégrale authentifiée, de préférence en version papier, ou, à défaut, sur un support...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Contrôle
Avis 20151560
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Communication des éléments de traitement de Monsieur X, recruté en qualité d’attaché territorial...

21/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20151643
Office public de l'habitat de Malakoff (OPH 92)

Communication d'un état détaillé, éventuellement extrait du logiciel de pointage KELIO, des...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20150524
Mairie de Mauguio-Carnon

Communication de la délibération statuant sur le régime indemnitaire des agents pendant les...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20150616
Mairie de Douvrin

Copie des documents suivants : 1) les délibérations concernant le régime indemnitaire et plus...

19/03/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération Carrière Accident du travail
Avis 20152919
Ministère de la défense

Communication de tous les textes justifiant son traitement d'agent de la Direction générale de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf diffusion publique Travail Et Emploi/Emploi Public Rémunération
Avis 20153314
Mairie d'Aix-en-Provence

Communication d'une copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal n°...

17/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Budgets et comptes Marché public
Avis 20153363
Préfecture du Val-de-Marne

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté interministériel du ministre de...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Politique Générale Budgets et comptes Rémunération Logement
Avis 20153449
Office public de l'habitat de Périgueux (24)

Communication d'une copie des documents et éléments suivants pour les années 2013 et 2014 : 1)...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail Rémunération Budgets et comptes
Avis 20153465
Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI)

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au procès-verbal de l'unité...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Législation du trav. et conv. collectives Rémunération Conditions de travail
Avis 20153517
Orange Groupe

Copie des documents suivants figurant dans son dossier administratif : 1) ses bulletins de paie...

17/09/2015 Sans objet/Détruit Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Rémunération Dossier personnel Pension
Avis 20151976
Mairie d'Angers

Copie des documents suivants concernant Monsieur X X, médiateur de la Ville : 1) son contrat de...

04/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20152396
Mairie du Vésinet

Communication des délibérations concernant : 1) les conditions d'avancements d'échelon ; 2)...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale