Recherche - CADA

31/12/2017 Rémunération Sans objet/Communiqué

Avis 20171872
Mairie de Cannes

Communication d'un ou des documents détaillant la nature et le montant des indemnités perçues...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Rémunération
Avis 20172033
Mairie d'Andrésy

Communication des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20172239
Opéra national de Lorraine

Communication des documents relatifs au montant de l'assiette de la cotisation de l'Institution...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Retraite Sécurité sociale
Avis 20170478
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie, par voie électronique, des documents détaillant les barèmes des différents régimes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20170963
Centre hospitalier de la Dracénie de Draguignan

Communication de la ligne budgétaire du chapitre 6411 relative au montant et à la répartition de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Hospitalière
Avis 20171596
Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Copie des fiches de paie des agents municipaux de la mairie de Centuri pour les années 2014 et 2015.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20175432
Mairie de Marseille

Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175513
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20175734
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication de son arrêté de nomination au poste d'adjoint au chef de bureau de l'unité 1 du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération
Avis 20175962
Université d'Aix-Marseille

Communication de ses documents de fin de contrat, relatifs à sa situation personnelle et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Dossier personnel Congés
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20174451
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Communication des documents suivants concernant son client : 1) les titres de perception émis à...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération
Avis 20174777
Ministère des Armées

Copie de l'état récapitulatif relatif aux indemnités qui lui ont été versées au titre des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Carrière
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)

Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)

Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175130
Université Pierre et Marie Curie

Communication des rapports motivant la non-attribution de sa prime d’investissement en recherche...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20172736
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire de la police municipale.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20172765
Ministère des Armées

Copie de documents détenus par le Centre expert des ressources humaines et de la solde (CERHS)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Armée
Avis 20172935
Syndicat départemental de l'eau de la Manche (SDEAU 50)

Communication des documents suivants : 1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale Effectif