Recherche - CADA

Pollution Risques chimiques et radiologiques Délégué

Avis 20185197
Mairie de Saint-Maixent-sur-Vie

Communication complète des rapports d'inspection et des résultats des analyses effectuées sur le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques naturels Risques chimiques et radiologiques
Avis 20194044
Ministère de la Justice

Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Risques naturels
Avis 20194405
Mairie de Groix

Communication des documents suivants : 1) une copie détaillée de la facture relative à la...

31/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)

Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Hydrologie
Avis 20203465
Mairie de Montreuil

Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20202339
Ministère de la culture

Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210751
Mairie de Boisemont

Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Sécurité sanitaire Budgets et comptes
Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Activités agricoles Pollution