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Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20210222
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication du rapport relatif à la visite effectuée le 23 juillet 2020 à son domicile à la...
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Avis 20203081
Agence régionale de santé du Grand Est (ARS 54 - Direction générale)
Communication, à la suite de la réunion de suivi du 18 janvier 2019 relative à la dépollution du...
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Avis 20203335
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de son audition administrative...
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Avis 20203421
Préfecture du Var
Communication des documents relatifs au traitement des véhicules hors d'usage (VHU) exercé par...
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Avis 20203465
Mairie de Montreuil
Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...
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Avis 20201929
Préfecture de police de Paris
Communication des procès-verbaux d'infraction relatifs au bar X, exploité par la société X et...
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Avis 20202339
Ministère de la culture
Communication des documents administratifs suivants, mentionnés sur le point de situation...
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Avis 20201374
Mairie de Paris
Communication de la copie du dossier et du rapport complet, relatifs à l'installation d'un...
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Avis 20195572
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Réunion (DIRECCTE 978)
Communication des documents suivants concernant des travaux de désamiantage d'une ancienne usine...
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Avis 20196115
Mairie de Divion
Communication des résultats des études acoustiques relatives à la salle Charles Merlin, où siège...
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Avis 20195016
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des autorisations justifiant la légalité...
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Avis 20200786
Préfecture du Rhône
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, à des fins de réutilisation,...
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Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin
Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...
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Avis 20194044
Ministère de la Justice
Copie, par retour de courrier, des différents documents administratifs justifiant, notamment le...
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Avis 20194111
Préfecture du Nord
Communication de la copie des rapports relatifs aux mesures de bruit, réalisées en avril 2017 et...
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Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté
Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...
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Avis 20194405
Mairie de Groix
Communication des documents suivants :
1) une copie détaillée de la facture relative à la...
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Avis 20195089
Préfecture de l'Ain
Communication des documents relatifs à l’EARL X :
1) la demande ou la déclaration faite au...