Recherche - CADA

08/09/2016 Pollution

Avis 20162956
Préfecture de l'Isère

Communication des documents suivants : 1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Commerce Licence IV Pollution
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163135
Mairie de Marseille

Copie de l'étude d'impact des nuisances sonores concernant le pub « Le Black Unicorn » situé 176...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20163165
Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole

Copie des documents suivants : 1) la lettre de mission et l'ensemble des documents relatifs à la...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution