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Avis 20190529
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine (DREAL 33)
Communication, dans le cadre des planifications territoriales et de l'évaluation de l'impact...
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Avis 20190716
Communauté de communes Bresse et Saône
Communication du rapport de l'étude acoustique faite suite à la construction de la patinoire.
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Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...
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Avis 20191366
Communauté de communes Bresse et Saône
Communication des conclusions de la pré étude de faisabilité d'un bassin d'aviron dans les...
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Avis 20191402
Ministère des Armées
Communication, de préférence, par voie numérique, des documents suivants, relatifs à sa «...
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Avis 20191443
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Copie de l'intégralité des documents ayant conduit à classer en zone inondable le terrain de...
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Avis 20191522
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des informations environnementales suivantes, concernant l’installation classée...
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Avis 20191560
Mairie d'Eyguières
Copie de l'étude d'impact environnementale concernant les projets prévus sur l'aérodrome et le karting.
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Avis 20191599
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des autorisations préfectorales de dépassement de tonnage à 49000 tonnes délivrées à la...
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Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux
Communication des documents suivants :
1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...
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Avis 20192850
Mairie de Breitenbach
Communication, sous forme électronique par courrier électronique, ou sur CD-rom, ou sous forme...
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Avis 20193523
Mairie de Manoncourt-en-Woëvre
Communication, dans le cadre de la réalisation du projet de méthanisation de Monsieur X, des...
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Avis 20184770
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication du registre des quantités de PCB confiés à la société Le Nickel (SLN) par des...
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Avis 20185954
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Communication des arrêtés dérogatoires à la réglementation sonore et des prescriptions...
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Avis 20184332
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ille-et-Vilaine (DDTM 35)
Communication, par voie électronique, du dossier contenant les informations relatives à la...
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Avis 20193324
Métropole du Grand Paris
Communication, sous un format dématérialisé, « d’une carte des communes membres de la zone à...
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Avis 20193991
Mairie de Cholet
Communication du dossier relatif au plan de gêne sonore (PGS) de l'aérodrome Cholet - Le...
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Avis 20195195
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Gers (DDCSPP 32)
Communication des rapports d'inspection relatifs à l'élevage de canards exploité par Monsieur X...
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Avis 20195324
Mairie de Fillière
Communication des documents suivants, à la suite du recours gracieux de ses clients tendant à...
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Avis 20195369
Office public d'aménagement et de construction du Rhône (OPAC 69)
Communication de l'intégralité des documents suivants y compris les annexes :
1) le rapport n°...