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Avis 20164909
Mairie de Saint-Cyr-sur-Mer
Copie des arrêtés dérogatoires concernant les manifestations organisées par la mairie, de jour...
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Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
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Avis 20163628
Mairie de Cuq-Toulza
Copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico Elevage.
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Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
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Avis 20164398
Mairie de Saint-Ouen
Copie des études épidémiologiques de la parcelle de la zone d'aménagement concertée des Docks...
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Avis 20161898
Mairie des Pineaux
Copie de la délibération du conseil municipal concernant le schéma régional éolien terrestre à...
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Avis 20162005
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Copie des autorisations accordées au bar le « Chat Teigne » sis 9 place du Maréchal Juin pour...
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Avis 20162994
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
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Avis 20163550
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie du dossier relatif à l'intervention des agents de l'Agence nationale des fréquences au...
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Avis 20155509
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Basse-Normandie (DIRECCTE 14)
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.
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Avis 20155604
Préfecture du Calvados
Communication du rapport d'enquête effectuée par la direction du travail le 5 août 2015.
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Avis 20154470
Mairie de Vieux-Vy-sur-Couesnon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) concernant la manifestation avec diffusion...
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Avis 20151423
Fédération Française de Tir (FFTIR)
Communication des documents suivants :
1) le règlement actuel de la fédération définissant les...
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Avis 20150690
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de toute décision, portant autorisation ou déclaration au titre du droit de l'eau et/ou au...
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Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
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Avis 20152259
Mairie de Marsannay-la-Côte
Copie de la lettre adressée à la société X en vue de mettre fin aux infractions commises en...
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Avis 20153840
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant Noir », des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153899
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar à chicha « Diamant noir » des documents suivants :
1) l'étude...
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Avis 20153941
Préfecture de l'Oise
Communication, s'agissant du bar « 3.14 » sis 17 rue d'Agincourt à Beauvais, de l'étude d'impact...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...