-
Avis 20164500
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Copie des documents suivants :
1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de...
-
Avis 20164767
Mairie de Marseille
Copie de documents relatifs aux nuisances sonores générées par l'établissement le « New Cancan »...
-
Avis 20164910
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Copie de documents relatifs au bâtiment L4 de l'IUT-TC de Créteil :
1) les factures relatives à...
-
Avis 20165165
Mairie de Quend
Copie de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores de la salle des fêtes Roger Noyon à...
-
Avis 20165198
Mairie du Loroux-Bottereau
Communication du diagnostic de la qualité des sols réalisé par la société INOVADIA en juin 2015...
-
Avis 20165207
Mairie de Chambéry
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les mesures acoustiques...
-
Avis 20163614
Mairie de Chambéry
Copie de documents relatifs à la circulation dans les artères suivantes : rue et la place de la...
-
Avis 20163898
Préfecture de l'Ariège
Communication, par envoi postal ou par consultation, des documents suivants énumérés dans...
-
Avis 20163917
Lycée Français International de Pékin Charles de Gaulle (LFIP)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le rapport original, en langue...
-
Avis 20164047
Mairie de Creutzwald
Copie de l'étude acoustique relative à la salle socio-culturelle du Siège I.
-
Avis 20164332
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Copie, par courriel ou courrier, de documents, intéressant la société X à la suite de faits de...
-
Avis 20171887
Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Copie des documents suivants :
I dans le cadre des nuisances sonores générées par la circulation...
-
Avis 20172006
Ministère de l'Intérieur
Communication du dernier diagnostic technique amiante (DTA) réalisé sur le site du commissariat...
-
Conseil 20172019
Direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor (DDPP 22)
Caractère communicable, à l’exploitant de la station de traitement (société X) recevant les eaux...
-
Avis 20165353
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165354
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165355
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165356
Préfecture de police de Paris
Communication des documents suivants :
1) les textes juridiques (lois, règlements, traités...
-
Avis 20165563
Préfecture de l'Isère
Copie de documents visés dans les arrêtés suivants :
- l'arrêté n° 2016-MH-0108 au bénéfice de...
-
Avis 20165620
Mairie de Champigny-sur-Marne
Copie de documents relatifs à un établissement recevant du public situé 38 quai du Viaduc...