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Avis 20131607
Mairie de Lantosque
Copie des documents suivants :
1) les documents attestant de l'existence du Syndicat des...
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Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé
Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...
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Avis 20130609
Mairie de Grandfontaine
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme original corrigé (n° de section...
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Avis 20132732
Mairie d'Allauch
Copie des documents suivants :
1) les arrêtés de permis de construire relatifs aux parcelles...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133861
Mairie de Launac
Consultation d'un document relatif à la construction d'un lotissement sur un terrain appartenant...
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Avis 20134387
Mairie de Vertou
Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...
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Avis 20134455
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au POS de la commune dans le cadre du permis de construire n° PC...
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Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
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Avis 20135428
Mairie de Salles-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal autorisant la construction et l'aménagement...
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Avis 20140276
Préfecture de police de Paris
Communication des rapports du service des architectes de sécurité référencés dans l'arrêté de...
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Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
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Avis 20140890
Mairie de Paris
Copie de l'étude conjointe de la Direction de l'urbanisme et la Direction des affaires...
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Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay
Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...
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Avis 20141805
Mairie de Paris
Consultation de photographies relatives à des travaux concernant un plancher, partie commune de...
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Avis 20141908
Mairie de Saint-Jean-la-Vêtre
Copie de documents relatifs au projet d'implantation d'un parc éolien sur le territoire de la...
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Avis 20142515
Mairie de Cessieu
Communication des documents suivants, relatifs à la demande de permis de construire n° PC...
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Avis 20142543
Mairie de Châteauneuf-le-Rouge
Communication de l'entier dossier de permis de construire d'une maison d'habitation sise...