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Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
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Avis 20140722
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 02611412N0027 délivré le 27 juin 2012 à...
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Conseil 20140726
Mairie de Saint-Yan
Caractère communicable du permis de construire n° 07149111M0012 délivré à Monsieur X. pour...
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Avis 20140755
Mairie d'Yvias
Copie de documents relatifs à la construction d'un centre équestre :
1) le permis de construire...
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Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
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Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
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Avis 20140950
Mairie de L'Isle-Jourdain
Copie de documents relatifs à la demande initiale d'autorisation préalable à des travaux...
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Avis 20140960
Mairie de Rognes
Copie de documents relatifs à l'ancienne cave coopérative vinicole :
1) le permis de démolition...