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Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
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Avis 20160869
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie des documents relatifs à l'implantation de trois éoliennes sur chacune des communes de La...
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Avis 20160942
Préfecture de la Vienne
Copie de documents relatifs aux permis de construire n° PC 8621315X0022 et n° PC 8621315X0023...
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Avis 20161974
Communauté de communes de la région Lézignanaise, Corbières et Minervois
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge...
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Avis 20163221
Préfecture de la Haute-Vienne
Copie des données relatives aux espèces à statut de protection sur les parcelles visées par le...
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Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR
Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...
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Avis 20164498
Mairie de Beaussac
Copie du bordereau sous lequel le maire de Beaussac a adressé au service instructeur une demande...
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Avis 20164534
Mairie de Salses-le-Château
Copie du courrier en date du 4 juin 2012 par lequel a été délivré un avis défavorable à la...
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Avis 20170784
Préfecture de la Haute-Saône
Copie, par courriel ou courrier ou télécopie, de documents relatifs aux travaux de remblaiement...
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Avis 20171179
Préfecture de l'Yonne
Communication par voie électronique du dossier de demande du permis de construire d'installation...
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Avis 20171427
Mairie de La Bâtie-Montsaléon
Copie de la convention de servitude sur les parcelles ZA 116 à 119, relative aux canalisations...
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Avis 20172034
Préfecture des Hautes-Alpes
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société X (ou une filiale de cette...
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Avis 20172948
Communauté d'agglomération du Pays Voironnais
Copie de l'intégralité des documents, détenus par le service Eau et Assainissement du Pays...
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Avis 20175331
Mairie de Frépillon
Copie, en format PDF, des documents suivants :
1) le dossier complet et le dossier annexe...
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Avis 20181459
Mairie d'Eslettes
Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...
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Avis 20182891
Préfecture de la Gironde
Communication de documents relatifs à la réalisation d'un centre de compostage de déchets verts...
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Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers
Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...
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Avis 20185814
Mairie de Pompignac
Communication de la copie des documents suivants, relatifs à l’hébergement canin « La Villa Luna...
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Avis 20191984
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Communication de la copie des dossiers d’instruction des permis de construire suivants, accordés...
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Avis 20200043
Mairie de Savines-le-Lac
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...