Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
10/09/2015
Permis de construire
Gestion domaniale
Sans objet/Communiqué
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
10/09/2015
Sans objet/Communiqué
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale
Permis de construire