-
Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
-
Avis 20215176
Mairie de Jarsy
Communication, par courrier électronique, à la suite du recours gracieux du 18 août 2020 adressé...
-
Avis 20212506
Mairie d'Epône
Communication, par voie numérique ou par voie postale en cas d'impossibilité de numérisation, de...
-
Avis 20213005
Mairie de Santa-Maria-Figaniella
Communication des éléments suivants relatifs à la parcelle communale A485 qui aurait été cédée...
-
Avis 20213267
Mairie de Breuillet (91650)
Communication, de préférence, par courrier électronique, ou à défaut, par voie postale, des...
-
Avis 20211517
Mairie de Saint-Leu-la-Forêt
Communication, à ses frais, de la copie documents suivants :
1) les plans du dossier de demande...
-
Avis 20205265
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager relatif aux travaux en cours au...
-
Avis 20203624
Mairie de Sorède
Copie des documents suivants :
1) tous les permis de construire et d'aménager depuis le 1er...
-
Avis 20200396
Mairie de Val d'Isère
Communication de la copie des documents suivants :
1) les plans zonning SSI (PC) établis par...
-
Avis 20195633
Mairie de Ballons
Communication par mail des éléments suivants :
1) la copie des procès-verbaux, des...
-
Avis 20195535
Mairie de Carnoët
Communication, à ses frais, par mail si possible, des documents suivants :
1) le bail...
-
Avis 20193697
Mairie de Saint-Yaguen
Communication, de préférence sous format électronique, de la copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20184296
Mairie de Théoule-sur-Mer
Communication d'une copie des documents autorisant et permettant à la commune de disposer d'une...
-
Avis 20183335
Mairie de Seilh
Copie des documents suivants :
1) le sous-seing signé entre le maire de la commune en 2014 et...
-
Avis 20181758
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de certificat d'urbanisme...
-
Avis 20180484
Mairie de Vaires-sur-Marne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l'acte de vente du 9 juillet 2012...
-
Conseil 20173068
Mairie de Houdan
Caractère communicable des documents suivants :
1) l'acte authentique de cession du parking de...
-
Avis 20173071
Mairie de Locmaria
Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
-
Avis 20170967
Préfecture de l'Ain
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...
-
Avis 20171126
Mairie de Groslay
Communication par courriel, de documents dans le cadre de ruissellement des eaux sur la parcelle...