Recherche - CADA

31/12/2019 Permis de construire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel

Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20193062
Mairie de Paris

Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20186160
Mairie de Val-d'Isère

Communication du document graphique et du règlement de chacune des zones ayant vocation à être...

31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20186241
Mairie de Val-d'Isère

Communication, dans le cadre d'un recours gracieux contre un permis de construire délivré le 29...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais

Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Permis de construire
Avis 20190394
Mairie du Cateau-Cambrésis

Copie de l'autorisation d'urbanisme relative à la peinture sur la façade de l'ancien magasin «X»...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire