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Avis 20161522
Communauté de communes du Genevois
Consultation des deux dossiers de demandes de permis de construire n° 07426015H0013 et...
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Avis 20161668
Mairie de Saint-Jeannet
Copie de documents cités dans les arrêtés de permis de construire n° PC 00612215R0020 et n° PC...
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Avis 20161676
Mairie de Gavarnie
Copie du dossier de demande d'autorisation d'urbanisme pour la création d'un jardin botanique...
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Avis 20161736
Mairie de Garcelles-Secqueville
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01429415P0015 délivré à Monsieur et...
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Avis 20161739
Mairie de Bois-Colombes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 09200915E0002 :
1) l'arrêté de permis...
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Avis 20161426
Mairie de Labruyère
Copie, par voie dématérialisée, des plans de masse relatifs à la demande du certificat...
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Avis 20161477
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs aux permis de construire accordés à Madame X sur la parcelle...
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Avis 20161502
Préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Avis 20161503
Préfecture de l'Aisne
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 00259704F0001-01 déposé...
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Conseil 20161710
Mairie de Solérieux
Caractère communicable, à Monsieur X, de documents relatifs au domaine privé Les Patras aménagé...
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Avis 20161847
Mairie de Gurgy-le-Château
Communication des permis de construire suivants :
1) une maison, accordé à Monsieur X ;
2)...
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Avis 20161918
Mairie du Lavandou
Copie du permis de construire de la piscine et de ses annexes de la résidence La Galaxie, située...
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Avis 20161954
Mairie de Six-Fours-les-Plages
Copie de l'intégralité du dossier de déclaration préalable de travaux portant sur l'aménagement...
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Conseil 20161958
Mairie de Livernon
Caractère communicable de tous les permis de construire des habitations et annexes situées sur...
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Avis 20162006
Mairie de Vert-Saint-Denis
Copie de l'entier dossier de permis de construire modificatif n° 774951300014-M01 délivré à la...
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Avis 20162033
Mairie de Clamart
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20162062
Mairie de Saint-Fargeau-Ponthierry
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 0774071500028 accordé à la SAS BDM...
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Avis 20162078
Mairie de Dournazac
Copie, de préférence par courriel, de l'autorisation préalable ou du dossier de permis de...
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Avis 20162134
Mairie de Reims
Copie de documents relatifs à la transformation de bureaux en logements situés 49 ter - 51 bis...
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Avis 20162146
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Copie du compte rendu établi à la suite de la visite de chantier ayant eu lieu le 27 mars 2012...