-
Avis 20185256
Mairie de Cervione
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de début et de fin de travaux concernant la...
-
Avis 20191841
Mairie de Courteuil
Communication de l'intégralité des autorisations d’urbanisme délivrées à Monsieur X pour la...
-
Avis 20193396
Mairie de Saint-Guilhem-le-Désert
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de non opposition sur le changement de destination...
-
Avis 20193397
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Communication des avis émis par le service urbanisme dans le cadre de l'instruction des demandes...
-
Avis 20193421
Mairie de Paris
Communication du dossier de déclaration préalable n° X, déposé le 2 novembre 2018, relatif au...
-
Avis 20193427
Mairie de Fleury-sur-Orne
Communication de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté de permis de construire n° X...