-
Avis 20192335
Parc naturel régional du Luberon
Communication de l’avis émis par le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement...
-
Conseil 20193218
Mairie d’Aime-la-Plagne
Caractère communicable du dossier de permis de construire déposé par un copropriétaire, sachant...
-
Avis 20193440
Mairie de Coueilles
Copie du permis de construire n° X accordé le 5 mai 2018 à Monsieur X.
-
Avis 20185417
Mairie de Bruyères-sur-Oise
Communication des documents suivants, presque tous archivés :
1) le plan d'occupation des sols...
-
Avis 20185816
Préfecture d'Indre-et-Loire
Communication des documents suivants, relatifs à l'arrêté du 22 juin 2018, notamment :
1) le...
-
Avis 20185857
Direction départementale des territoires du Rhône (DDT 69)
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers par lesquels le maire de...
-
Avis 20185922
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication du permis de construire ou d'une attestation du maire relatif à une maison de 90m²...
-
Avis 20186123
Mairie de Montbartier
Communication des documents suivants, relatifs aux travaux d'agrandissement avec fermeture de...
-
Avis 20190172
Mairie de Saint-Clair (82)
Communication des dossiers d’urbanisme et de permis de construire de sa cliente, ainsi que ceux...
-
Avis 20190196
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication d'une copie du courrier (de plainte) signalant l'existence de constructions sans...
-
Avis 20192404
Mairie de Calvi
Communication des documents suivants :
A) concernant les bâtiments situés au nord de la...
-
Avis 20192423
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) l'avis du SDIS de Cavaillon en date du 29 novembre...
-
Avis 20192424
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de l’arrêté du 24 mars 2017 donnant une réponse favorable à la demande...
-
Avis 20192440
Mairie de Moussan
Copie de l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant la construction de la...
-
Avis 20192738
Mairie de Bouchain
Consultation de la déclaration préalable n° X concernant le terrain situé X, délivrée le 12...
-
Avis 20192803
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre d'un dossier de déclaration préalable de travaux référencée X...
-
Avis 20192810
Mairie de Port-Marly
Communication des documents suivants :
1) les dossiers du pétitionnaire et les autorisations...
-
Avis 20192894
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire valant permis de démolir n°PC...
-
Avis 20192976
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20193043
Mairie de Saint-Hilaire-de-la-Côte
Communication de l’arrêté de délégation donnant compétences à Madame X conduisant à la décision...