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Avis 20192198
Mairie de Taussac
Communication, dans le cadre de la construction d'une chambre funéraire, des documents suivants...
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Avis 20192205
Agence départementale routière de Carpentras
Communication de tous les avis produits par l'Agence routière départementale de Carpentras à...
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Avis 20192214
Mairie de Saint-Marcel
Communication des délibérations relatives aux déclassements concernant le circuit de karting et...
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Avis 20192223
Mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
Communication, à ses frais, sous format papier ou dématérialisé, de la copie de l'entier dossier...
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Avis 20192324
Mairie de Perpignan
Communication de l'ensemble des documents d'urbanisme relatifs aux travaux d'extension réalisés...
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Avis 20192335
Parc naturel régional du Luberon
Communication de l’avis émis par le Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement...
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Avis 20192387
Mairie de Piré-sur-Seiche
Communication de l'intégralité des documents relatifs au projet communal de construction de...
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Avis 20192404
Mairie de Calvi
Communication des documents suivants :
A) concernant les bâtiments situés au nord de la...
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Avis 20192423
Mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt
Communication des documents suivants :
1) l'avis du SDIS de Cavaillon en date du 29 novembre...
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Avis 20192424
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de l’arrêté du 24 mars 2017 donnant une réponse favorable à la demande...
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Avis 20192440
Mairie de Moussan
Copie de l'ensemble des demandes d'autorisation d'urbanisme concernant la construction de la...
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Avis 20192738
Mairie de Bouchain
Consultation de la déclaration préalable n° X concernant le terrain situé X, délivrée le 12...
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Avis 20192803
Mairie de Paris
Communication, dans le cadre d'un dossier de déclaration préalable de travaux référencée X...
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Avis 20192810
Mairie de Port-Marly
Communication des documents suivants :
1) les dossiers du pétitionnaire et les autorisations...
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Avis 20192894
Mairie de Plaisir
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire valant permis de démolir n°PC...
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Avis 20192976
Mairie de Pia
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20193043
Mairie de Saint-Hilaire-de-la-Côte
Communication de l’arrêté de délégation donnant compétences à Madame X conduisant à la décision...
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Avis 20193059
Mairie du Croisic
Communication des documents suivants :
1) l'avis donné par l'architecte des Bâtiments de France...
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Avis 20193062
Mairie de Paris
Communication de l'autorisation d'occupation domaniale accordée par la ville à la société CHANEL...
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Avis 20193128
Préfecture de l'Hérault
Communication du permis de construire relatif à la réalisation, sur le terrain situé à Mas de...