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Avis 20210919
Mairie de Vert-le-Petit
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique, des documents relatifs à l'étude...
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Avis 20210956
Mairie du Beausset
Communication des documents suivants :
1) la délibération n°2015.05.19.02 du 19 mai 2015...
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Avis 20210957
Mairie de Corte
Communication d'une copie des déclarations préalables de travaux suivantes :
1) DP X du 6 juin...
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Avis 20210975
Mairie de Lentilly
Communication, par courrier électronique ou sur CD-rom par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20210976
Mairie de Jouy-sous-Thelle
Communication du dossier n° DP 060 327 20 T0001 relatif à un projet d'implantation / de...
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Avis 20210980
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs à l’arrêté...
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Avis 20211007
Mairie du Lavandou
Communication de l'entier dossier de demande de permis de construire modificatif n° PC 083 07 01...
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Avis 20211047
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique ou en cas...
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Avis 20211074
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie de l'entier dossier de la demande et son autorisation d'une construction dans la cour de...
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Avis 20211095
Mairie des Abymes
Communication des documents suivants ::
1) l'intégralité des dossiers de permis de construire...
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Avis 20211105
Mairie de Toulouse
Communication des documents suivants :
1) la demande d'autorisation de travaux sur la base de...
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Avis 20211290
Mairie de Bourg-Achard
Communication, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier (arrêté, pièces écrites,...
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Avis 20211296
Mairie de Nouvoitou
Communication d'une copie intégrale des autorisations de travaux (arrêté, formulaire Cerfa,...
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Avis 20211419
Mairie de Houilles
Communication, par voie électronique, de l'arrêté du 15 octobre 2020 autorisant la société Green...
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Avis 20211423
Mairie de Saint-Jory
Communication de la copie des permis de construire accordés sur le domaine de Borde Blanque.
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Avis 20211433
Mairie de Rognes
Communication des documents administratifs suivants :
1) le dossier complet du permis de...
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Avis 20211449
Communauté de communes du pays d'Evian - vallée d'Abondance
Copie, par courrier électronique, au format informatique pdf, des documents suivants :
1)...
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Avis 20211488
Mairie de Saint-Etienne
Communication par voie postale ou électronique, dans le cadre du dossier de permis de construire...
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Avis 20211528
Préfecture de la Manche
Communication, par voie postale ou par courriel sous forme électronique, de la copie de l’entier...
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Avis 20211549
Mairie de Dechy
Communication de la demande de permis de construire une extension, en principe déposée par...